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MENTIONS LÉGALES

Mentions légales

1. Présentation du site

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les utilisateurs du site www.nutritionniste-paris.com sont informés de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Pascal Nourtier – Nutritionniste n° 10072152/0 – 22 rue de la Barrière L – 1215 Luxembourg

Responsable de publication : Pascal Nourtier – pnourtier@gmail.com

Le responsable de publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : Neocraft

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.nutritionniste-paris.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs du site www.nutritionniste-paris.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par Pascal Nourtier, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.nutritionniste-paris.com est mis à jour régulièrement par Pascal Nourtier. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur, qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site www.nutritionniste-paris.com a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de la société.

Pascal Nourtier s’efforce de fournir sur le site www.nutritionniste-paris.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des partenaires tiers qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.nutritionniste-paris.com sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.nutritionniste-paris.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques

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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

5. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Pascal Nourtier est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site www.nutritionniste-paris.com, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de : Pascal Nourtier.

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6. Limitations de responsabilité

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7. Gestion des données personnelles

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